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- Grille de compétences. - Matrice des responsabilités
Le représentant spécifique (responsable environnement) a-t-il des compétences et des responsabilités relatives à la mise en application du SME et du suivi de la performance environnementale ?
Indicateurs. Revue de direction. Réunion, compte rendu ...
Comment ce représentant spécifique communique-t-il les résultats relatifs au SME ?
Organigramme.
L'organisme a-t-il mis en place une structure organisationnelle ?
Politique environnementale en cohérence avec l'analyse des risques et opportunités.
La politique environnementale est-elle adaptée aux risques et opportunités de l'organisme ?
Politique environnementale. Liste des engagements. Analyse du contexte
Comprend-elle un (des) engagement(s) à la prévention de la pollution et à la protection de l'environnement, spécifique au contexte de l'organisation et de conformité aux exigences applicables dont les lois et règlements ?
Politique environnementale. Résultats environnementaux et mesure de la performance environnementale en lien avec l'engagement inscrit dans la politique environnementale.
Comporte-elle un engagement d'amélioration du système de management environnemental afin d'améliorer sa performance environnementale?
Choix des parties intéressées (critères) et modalités de diffusion de la politique (contrat, affichage, envoi. ..)
Est-elle mise à la disposition des parties intéressées, et lesquelles ?
L'implication de la direction dans l'analyse du contexte, des attentes des parties intéressées et des risques, des performances environnementales.
Comment assurez-vous votre rôle de leader ?
À partir des résultats de l'analyse des enjeux internes et externes, des besoins et attentes des parties intéressées et de l'analyse environnementale.
Comment est définie votre stratégie ?
Les circuits de communication. Vérification sur le terrain en interrogeant divers salariés à tous les niveaux.
Comment vérifiez-vous que votre stratégie est comprise ?
Comptes rendus d'entretiens d'évaluation, de réunions managers, audit.
Comment l'organisme identifie-t-il ses besoins en ressources humaines?
Comptes rendus d'entretiens d'évaluation, de réunions managers.
Comment soutenez-vous vos managers ?
Éléments apportés en réponse aux exigences des chapitres de 5 à 1 O.
Comment votre système de management environnemental est-il établi, mis en œuvre, maintenu et amélioré en continu ?
Tableau de performance - Revue de performance - Plan d'action
Comment est démontrée la finalité de l'amélioration en continu de la performance de votre système ?
Éléments apportés en réponse aux exigences des chapitres 5 à 10. Cartographie et carte d'identité des processus éventuellement
Comment vos processus nécessaires et leurs interactions sont-ils établis, mis en œuvre, maintenus et améliorés en continu ?
Tableau de performance - Revue de performance - Plan d'action
Comment la finalité de l'amélioration en continu de la performance de vos processus nécessaires et leurs interactions sont-elles démontrées ?
Tableau de conformité - Revue de conformité - Plan d'action
Comment est démontrée la conformité avec les obligations de conformité ?
Revue de conformité - Indicateur de performance, de maturité des processus - Tableau de conformité - Plan d'action
Comment les exigences du système sont-elles intégrées aux activités ?
Liste d'exigences des parties intéressées retenues
Quelles sont les exigences des parties intéressées pertinentes ?
Informations documentées.
Comment les exigences des parties intéressées sont-elles intégrées aux activités?
Une méthode de type Qui fait Quoi Où Quand Comment et Pourquoi (QQOQCP).
Comment sont déterminées les limites du système ?
Document reprenant la définition des limites et du domaine d'application. Définir les modalités de revue périodique des limites
Quelles sont les limites choisies ?
Analyse ayant conduit à la prise de décision relative aux limites et au domaine d'application.
Quelles sont les données considérées pour établir le domaine d'application ?
Éléments de cycle de vie pris en considération.
L'organisme s'est-il posé la question sur la prise en compte ou non des étapes du cycle de vie (partiel ou complet) ?
Éléments de cycle de vie pris en considération. Plan d'action.
L'organisme a-t-il statué sur ce qu'il peut mettre en place, sur les produits et services dont il a la maîtrise et/ou la capacité d'influencer ?
Justification des exclusions en cohérence avec l'identification des aspects environnementaux significatifs
Quels sont vos activités, produits et services dont vous avez les moyens de maîtrise et les moyens d'avoir une influence, pouvant avoir des aspects environnementaux significatifs ?
Justification des exclusions en cohérence avec l'identification des aspects environnementaux significatifs
Quelles sont vos exclusions éventuelles ?
La définition des limites et du domaine d'application dans un document Toutes les formes possibles (décision, politique, manuel, processus, procédure .. . )
Comment le domaine d'application est-il disponible sous forme d'information documentée ?
Tous les moyens possibles (décision, politique, manuel, rapport, revue, processus, procédure)
Comment l'organisme met-il à disposition le domaine d'application aux parties intéressées?. De matière proactive et ou réactive ?
Liste de parties intéressées et leur niveau d'importance
Quels sont les principaux acteurs de ma profession ? De mon territoire ?
Méthode telle que le QQOQCP (Qui fait Quoi Où Quand Comment Pourquoi). Méthodologie de revue périodique des parties intéressées
Comment sont déterminées les parties intéressées ayant un intérêt et apportant de la valeur ajoutée à mes résultats environnementaux ?
Tableau de recueil des « exigences explicites et implicites de chacun
Quels sont leurs besoins et attentes ?
Liste des parties intéressées, leur centre d'intérêt, leur niveau d'importance
Qui est susceptible de s'inquiéter des décisions et activités de l'entreprise ?
Liste des parties intéressées, leur centre d'intérêt, leur niveau d'importance
Qui serait désavantagé s'il est exclu du dialogue ?
Méthodologie de hiérarchisation
Quel est le degré d'importance stratégique de chaque partie intéressée ?
Liste d'exigences - Matrice d'importance des exigences
Quelles sont les exigences identifiées et lesquelles sont nos priorités ?
Liste des parties intéressées ayant des exiegence légales
Envers qui l'entreprise a-t-elle des obligations legales?